Michele RobergeMichele Roberge

Documents légaux

Mentions légales

Dernière mise à jour : Juin 2026

01Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Michèle Roberge

Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

12 rue de la Brie Serrant

44270 Machecoul-Saint-Même

France

contact@micheleroberge.fr

06 52 18 14 37

SIRET : 817 887 326 00012

Directrice de la publication : Michèle Roberge.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

02Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

https://www.hostinger.fr

03Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (œuvres, photographies, textes, logo, identité visuelle, structure) est la propriété exclusive de Michèle Roberge, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

04Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel effectués via ce site (commandes, réservations, formulaire de contact) sont décrits en détail dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

05Cookies et stockage local

Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur analytique tiers. Seuls des éléments de stockage strictement nécessaires au fonctionnement sont employés (session d'administration, application web progressive). Aucun consentement préalable n'est donc requis pour la navigation.

06Responsabilité

Michèle Roberge s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du service. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

07Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.